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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RECORD FRANCE
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AMORTISSEUR RECORD FRANCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

AMORTISSEUR RECORD FRANCE
RECORD FRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
95572887
Date de dépôt :
15/05/1995
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/05/2015

Présentation de la marque AMORTISSEUR RECORD FRANCE

Déposée le 15 mai 1995 par la Société Anonyme (SA) RECORD FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AMORTISSEUR RECORD FRANCE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RECORD FRANCE domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE DES TROIS MOULINS, 544 RUE DES TROIS MOULINS,06600 ANTIBES (dossier no 2293139) - 06600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 036 520 153 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame MEYER-WARNOD Anne-Marie STE RECORD FRANCE domicilié(e) B.P. 709,06633 ANTIBES Cédex (dossier no 2293139) - 06633 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AMORTISSEUR RECORD FRANCE est expirée depuis le 15 mai 2015.

RECORD FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : RECORD FRANCE , RECORD DE FRANCE , RECORD, RECORD, ET ENCOR ENCOR ET ENCOR *RECORD* , MAXIGAZ , RECORD DE FRANCE , MAXIGAZ


RECORD FRANCE S.A. - ZONE INDUSTRIELLE DES TROIS MOULINS, 544 RUE DES TROIS MOULINS,06600 ANTIBES (dossier no 2293139) - 06600 - France - SIREN 036520153


Madame MEYER-WARNOD Anne-Marie STE RECORD FRANCE - B.P. 709,06633 ANTIBES Cédex (dossier no 2293139) - 06633 - France


Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2005 n°2293139 - Publication au BOPI 2005-07-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-12

Publication - Publication le 30 juin 1995 au BOPI 1995-26

Inscription le 15 février 2017 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°694951 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-02-15

Amortisseurs pour tous types de véhicules; amortisseurs de choc pour tous types de machines et amortisseurs pour toutes autres applications industrielles

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.